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Le Plan d’Occupation des Sols

L’élaboration du P.O.S. de Néron a été conduite au début des années 1990, et le document final a été approuvé le 23 février 1998.

Deux modifications successives sont intervenues par la suite :

- le 11 mars 2002, pour permettre l’implantation du Poney-Club.

- le 17 septembre 2009, pour permettre l’extension de l’école, instaurer des emplacements réservés, et procéder à quelques modifications sur le zonage et le règlement.

Le Plan d’Occupation des Sols est un document d’urbanisme et de planification. Il définit les orientations d’urbanisme et exprime le projet urbain de la commune. Il réglemente notamment les droits à construire sur le territoire communal.

Il est recommandé de consulter le POS pour prendre connaissance de ses dispositions réglementaires avant tout dépôt de demande de permis de construire. Cette démarche préalable permet d’éviter d’élaborer un projet de construction en contradiction flagrante avec celles-ci.

Le POS est à la disposition du public en Mairie et en Préfecture.

Pour consulter le règlement du POS :

PDF - 588.6 ko
Règlement du POS


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